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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES S.A
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LES POTAGES GOURMANDS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES POTAGES GOURMANDS
PICARD SURCELES S.A, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94503322
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2014

Présentation de la marque LES POTAGES GOURMANDS

Déposée le 26 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES POTAGES GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES S.A domicilié(e) 37 bis Rue Royale,77300 Fontainebleau (dossier no 2256854) - 77300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Erick LANDON Avocat à la Cour domicilié(e) 5 Avenue Bertie Abrecht,75008 Paris (dossier no 2256854) - 75008 - France.

La marque LES POTAGES GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES POTAGES GOURMANDS est expirée depuis le 26 janvier 2014.

PICARD SURCELES S.A a également déposé les autres marques suivantes : RETOUR DE PECHE , LES PUREES GOURMANDES


PICARD SURCELES S.A, Société Anonyme - 37 bis Rue Royale,77300 Fontainebleau (dossier no 2256854) - 77300 - France - SIREN 784939688


Erick LANDON Avocat à la Cour - 5 Avenue Bertie Abrecht,75008 Paris (dossier no 2256854) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256854 - Publication au BOPI 2004-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 29 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384071 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Préparations à base de: légumes, viande, poisson.Produits à base de pâtes alimentaires et céréales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.